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Auteur Fil de discussion: La Charte l'Univers De l'Entraîneur...  (Lu 22875 fois)
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« le: 24 Mars 2005 à 14:07:58 »

Cher visiteur ou membre, Voici quelques rêgles de vie à respecter sur les forums l'Univers De l'Entraîneur:

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Il en va de même pour les sujets ou réponses dés lors qu'ils ont un caractère:

- évoquant warez, no-cd ou autres... De tels topics ou posts seront supprimés sans préavis et les auteurs risquent le bannissement.
- portant préjudice à une personne morale, à une entreprise, à un groupement de personnes ou à un autre site, membre ou autre... De tels topics ou posts seront supprimés sans préavis et les auteurs risquent le bannissement...
- ayant un objectif publicitaire. De tels topics ou posts seront supprimés sans préavis.
- L'équipe fera au mieux pour supprimer de tels messages dans les délais les plus brefs. Si toutefois vous trouviez de tels messages, nous vous remercions de prévenir l'Equipe...

Droits et devoirs du lecteur ou membre

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
En cas de non respect constaté des droits de propriété intellectuelle des auteurs et/ou du site et forum www.lunivers-de-lentraineur.com/, nous nous réservons le droit d'engager des plaintes auprés des FAI des contrevenants et des autorités compétentes.


Destination des données collectées et des messages archivés
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Rêgles de vie et petites infos:
- Nous ne stockons pas les pièces jointes sur notre serveur, aussi, vous devrez les héberger ailleurs auparavant...
- La largeur Maximale des signatures et images jointes ne devra pas excèder 600 pixels.

Le style SMS est proscrit sur les forums pour des raisons évidentes de convivialité


- Aucune question n'est infondée, et mérite une réponse agréable et précise de la part de membres plus expérimentés... Le forum se doit de rester un lieu de convivialité, où nous rencontrons des joueurs de tous niveaux.

Maintenant, c'est à vous de jouer, Informez-vous & amusez-vous bien...


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« Dernière édition: 17 Mars 2009 à 21:10:53 par Malonapi » Journalisée

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« Répondre #1 le: 06 Ao?t 2005 à 01:37:11 »

Quelques précisions juridiques ont été apportées à la charte afin de l'actualiser et de mieux informer chacun sur ses droits et devoirs. 

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« Répondre #2 le: 16 D?cembre 2005 à 19:59:31 »

Petite précision...

Suite à de récentes constatations, il me semble important de rappeler qu'il est interdit de reproduire sur tout autre support (autre site, ftp ou autre) ce que vous trouvez sur le site et le forum l'Univers de l'Entraîneur...

Tout ceci est réservé à votre usage personnel...


Rappel de la loi:

Les articles, textes disponibles sur support papier, sur CD Rom ou sur l’internet sont des ½uvres protégées par le droit d’auteur du seul fait de leur originalité, c’est-à-dire lorsqu’elles témoignent d’une certaine créativité intellectuelle. Aux termes de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, vous ne pouvez reproduire et publier tout ou partie de ces ½uvres sur votre site sans en avoir obtenu l’autorisation expresse des titulaires des droits : les auteurs eux-mêmes, leurs héritiers ou encore les gestionnaires de ces droits.

L'utilisation d’une ½uvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. Que votre site soit gratuit ou payant, la règle est la même.

Ainsi, pour éviter toute condamnation, veillez tout d’abord à bien identifier les titulaires des droits sur les ½uvres que vous voulez publier. Soyez vigilants, car plusieurs personnes peuvent prétendre à la titularité des droits sur une même ½uvre : l’auteur, le co-auteur, l’éditeur, le producteur… Demandez leur ensuite une autorisation écrite portant sur la mise en ligne des ½uvres désirées sur votre site. En cas de litige, il vous appartiendra de rapporter la preuve de l’existence de cette autorisation dans les conditions prévues par les articles L. 131-2 et L. 131-3 du Code la propriété intellectuelle. Il est donc préférable, pour plus de sûreté, qu’elle comporte la signature manuscrite ou électronique des titulaires des droits.



Nos outils appartiennent à ceux qui les ont développés et ils doivent au préalable faire l'objet d'un accord des auteurs et su site pour pouvoir le faire...
Donc ne reproduisez pas ailleurs ce que vous trouvez ici, et ce, pour plusieurs raisons... (il en va de même pour les posts dont le contenu reste la propriété et la responsabilité de leurs auteurs)

- Vous vous mettriez en faute concernant des droits de propriété intellectuelle des auteurs et/ou du site et forum lunivers-de-lentraîneur.com
Nous nous réservons le droit d'engager des plaintes auprés des FAI des contrevenants et des autorités compétentes...


- vous risquez de pénaliser lourdement le site sur lequel vous déposez ces fichiers si toutefois ils les conservaient sur leur contenu....

- Vous contribuez à Uniformiser les sites et vous appauvrissez donc le contenu proposé à terme...

Merci à tous de votre compréhension... 
« Dernière édition: 12 Janvier 2006 à 09:46:16 par Malonapi » Journalisée

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